Le présent site internet est édité par l'association ASSOC LES AMIS DU CHATEAU DE MARSAN, organisme sans but lucratif régi par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
📜 Informations Registraires
Dénomination statutaire : ASSOC LES AMIS DU CHATEAU DE MARSAN
Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W321002345
Numéro SIREN : 387 732 787 | Code APE/NAF : 94.99Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
Date de déclaration préfectorale : Déclarée à la Préfecture du Gers (Auch)
Siège social : Château de Marsan, 32270 Marsan (France)
Téléphone officiel : +33 6 51 65 24 57
Courriel du secrétariat : tiqosnfalprab@gmail.com
Direction de la Publication
Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), le Directeur de la Publication du présent site est M. Jean-Pierre de Marsan, en sa qualité de Président de l'association.
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Dans un but d'utilité publique et d'éducation populaire, la reproduction des contenus textuels et fiches d'exercices est autorisée et encouragée pour les usages scolaires et pédagogiques non commerciaux, sous réserve de mentionner explicitement la source : « Source : Association Les Amis du Château de Marsan (Loi 1901) - www.chateau-marsan.asso.fr ».